Transparence fournisseurs
Sous-traitants & DPA
Prouesse est responsable des traitements décidés pour sa dataroom. Prouesse, éditeur de Rempart, agit comme sous-traitant pour l'exploitation technique du service et recourt aux prestataires listés ci-dessous.
| Prestataire | Finalité | Données concernées | Localisation |
|---|---|---|---|
| Supabase, Inc. | Base de données, authentification et stockage objet isolé | Comptes, droits, journaux, questions/réponses et documents | Projet configuré en Irlande (Union européenne) |
| Netlify, Inc. | Hébergement et exécution de l'application web | Requêtes techniques ; transit éphémère lors de certains traitements autorisés | Infrastructure cloud du prestataire |
| Brevo / Sendinblue SAS | Envoi des emails transactionnels | Adresses email et données strictement nécessaires au message ; aucun document | Prestataire établi en France |
Documents et assistance
Supabase est le stockage persistant des documents. Netlify peut les traiter en mémoire lors d'un affichage, d'un filigranage ou d'un téléchargement autorisé. Brevo ne reçoit aucun document. Le support ne demande pas qu'un document soit envoyé par email.
Intelligence artificielle
Aucun fournisseur d'IA n'est utilisé pour analyser les documents. Toute évolution de cette règle nécessiterait une décision explicite, une mise à jour contractuelle et une mise à jour préalable de ce registre.
Accord de traitement des données
Le DPA conclu avec le client précise notamment les instructions documentées, la confidentialité, les mesures de sécurité, le recours aux sous-traitants ultérieurs, l'assistance pour les droits et incidents, ainsi que la restitution et la suppression des données. Le contrat signé prévaut sur cette synthèse publique.
Pour demander le modèle de DPA ou signaler une objection motivée à une évolution du registre : adrien@prouesse.vc.
Évolution du registre
Toute évolution substantielle est publiée ici. Le délai de préavis et les modalités d'objection applicables sont ceux prévus par le DPA du client ; cette page ne les remplace pas.